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Pierre Sala Design
Responsable de la publication : Pierre Sala

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Hébergeur : Hébergement interne – Serveur privé virtuel (VM)

Responsable de l’hébergement : Pierre Sala

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L’ensemble des éléments composant ce site (textes, images, photographies, design, graphismes, logo, structure et code) est la propriété exclusive de Pierre Sala Design, sauf mention contraire.
 Toute reproduction, modification, ou utilisation sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Cookies

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Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site Pierre Sala Design impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation.
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Politique de remboursement

Les créations Pierre Sala Design sont réalisées de manière artisanale, souvent à la commande ou sur mesure.
 Chaque pièce étant unique, les conditions de retour ou de remboursement dépendent de la nature de la commande.

Produits standards : retour possible sous 14 jours après réception, dans leur état d’origine, conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation.

Commandes sur mesure : aucun remboursement n’est possible, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.

Les retours doivent être signalés à Pierre Sala Design avant tout envoi.
 Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur imputable à l’atelier.
 Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit conforme.

Responsabilité et garanties

Pierre Sala Design garantit la qualité et la conformité de chaque pièce fabriquée.
 Les variations naturelles du bois ou du métal (teinte, veinage, texture) font partie intégrante du caractère artisanal de chaque création et ne sauraient être considérées comme des défauts.
Aucune responsabilité ne pourra être engagée pour des dommages indirects ou liés à une mauvaise utilisation des produits.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
 En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège de Pierre Sala Design, après tentative de résolution amiable.